D’une part, la reprise à temps partiel pour motif thérapeutique répond aux critères du contrat à temps partiel qui impose que la répartition de l’horaire de travail doit figurer au contrat.

D’autre part, la définition de la durée du travail est dédiée en concertation avec le médecin du travail, compte tenu du contexte médical du salarié.

Par conséquent, l’employeur ne peut pas imposer un dépassement significatif de la durée du travail comme un service de garde du dimanche.